Des principes de la filiation :
Hors dispute, la filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien aussi par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit français consacre 4 formes de filiation et consacre 3 façons de l’établir en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
On doit dissocier la filiation paternelle subordonné à des lois distincts et cette filiation maternelle :
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit a créé la présomption de paternité pour le conjoint.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être une recherche prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire doit survenir postérieurement à la naissance soit auparavant
La filiation maternelle : Il convient que son appellation soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La possession d’état, la présomption juridique, permet de construire le plus souvent une filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
Dans tous les cas, un d’avocats spécialiste doit vous guider s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou bien aussi mener avec vous quelques actions obligatoires pour établir une filiation.
2) L’adoption simple :
Des s Spécialistes
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que dans le cadre d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous les droits chez sa famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.
B) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé en filiation.
3) Des s SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
L’assistance d’un avocats est obligatoire dans cette action.
L’action en recherche de paternité permet à un enfant de construire un lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) Qui a le droit entreprendre cette action de recherche de paternité ?
Cette action peut être lancée par cette mère durant la minorité du descendant et par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
C’est pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder une ascendance paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
B) A l’encontre de qui peut on exercer une action en reconnaissance de paternité ?
L’action de reconnaissance de paternité peut être lancée à l’encontre :
– du père supposé,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou des héritiers supposé que ce père prétendu est disparu.
C) Procédure de recherche de paternité :
L’assistance d’un avocat de ce est en conséquence forcé. Un avocat d’_ Avocat doit vous défendre dans la procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action de recherche de paternité peut être faite devant le TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
Si l’enfant est parent et disparait avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du délai qu’il avait originellement.
Aussi, quand le disparu avait entamé une action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.
D) Inadmissibilité de cette action de reconnaissance de paternité :
L’action de la recherche de paternité est irrecevable:
– quand l’enfant est placé en vue de son adoption,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent .
Si le lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose rejeter ce lien précédemment confirmé et emporter l’annulation.