Des AVOCATS SPÉCIALISÉS :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou bien surtout par un document affirmatif, la recherche volontaire, Excepté contestation.
Le Droit français prévoit 4 types de filiation et implique trois façons de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
Il faut discerner la filiation paternelle soumis à des lois hétérogènes et la filiation maternelle :
La possession d’état, la présomption juridique, permet de fonder généralement une filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est requise.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a fabriqué la présomption de paternité pour le mari.
La recherche délibérée de paternité peut être cette recherche prénatale ou post-natale. La recherche intentionnelle (de paternité) peut intervenir postérieurement à la naissance ou précédemment
Quoi qu’il arrive, un d’avocats spécialiste doit vous guider s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou aussi diriger avec vous ces démarches essentiels afin d’ établir une filiation.
2) Recherche de paternité :
Ces s SPÉCIALISÉS :
La représentation de l’ avocat de ce est obligatoire dans cette action.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de construire un lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.
A) Qui a le droit introduire cette action de recherche de paternité ?
Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal de fonder une filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être engagée ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .
Cette action doit être mise en oeuvre par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère durant la minorité du descendant.
B) Contre qui doit on entreprendre cette action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être exercée à l’encontre :
– des héritiers supposé que le père allégué est mort,
– ou du père prétendu,
– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à la succession.
C) Inadmissibilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est inadmissible:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut avant toute chose refuser ce lien précédemment établi et en obtenir l’annulation.
D) Processus de reconnaissance de paternité :
si le disparu avait amorcé cette action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.
De même, si le descendant est lui-même parent et décède avant ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant la fin du délai dont il disposait originellement.
Cette action de recherche de paternité peut être faite devant le TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
La présence des avocats est ainsi obligatoire. L’avocat doit vous conseiller pour une procédure, nos s spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
3) Des AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits dans la famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-ci préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être remplies et une processus doit être respectée. Quand les critères respectés, l’adoption emportera tous ses effets.
La présence d’un avocat est obligé.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.