La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien encore par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis contentieux.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Ce Droit dicte 4 formes de filiation et dicte trois manières de la fonder en dehors d’une reconnaissance juridique :
Il faut dissocier la filiation paternelle subordonné à des règles distincts de cette filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il convient que son nom apparaisse sur l’acte de naissance . Pas autre action n’est requise.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit a forgé cette présomption de paternité en faveur du conjoint.
La recherche intentionnelle de paternité peut être cette reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La recherche volontaire (de paternité) doit intervenir postérieurement à la naissance ou antérieurement
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, la présomption légale, permet de fonder souvent cette filiation hors mariage.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste doit vous conseiller s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou aussi exiger avec vous les actions nécessaires afin d’ établir une filiation.
2) Les s d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous ses droits chez la famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé en filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé en filiation.
3) Les s SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La recherche de paternité permet à un descendant d’établir un lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI. La présence de l’ avocats est essentiel dans cette action.
A) Qui peut entreprendre une action en recherche de paternité ?
C’est pour l’enfant ou son représentant juridique de construire la filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
Cette action doit être lancée par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère pendant la minorité du descendant.
B) Contre qui doit on entreprendre cette action de reconnaissance de paternité ?
L’action de reconnaissance de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– de l’État quand ces héritiers ont renoncé à cette succession.
– ou du père supposé,
– ou des héritiers quand ce père apparent est disparu.
C) Procédure de recherche de paternité :
La représentation d’un avocat d’_ avocats est alors nécessaire. Nos avocats doit vous assister dans une procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
L’action en recherche de paternité peut être introduite devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Si l’enfant est parent et meurt précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement l’expiration du temps dont il disposait originellement.
De même, quand le disparu avait débuté cette action de son vivant, les héritiers peuvent la maintenir.
D) Inadmissibilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme ,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose rejeter ce lien préalablement confirmé et gagner l’annulation.
Dans tous les cas, un avocats spécialisé de la filiation pourra vous assister dans cette action de recherche de paternité. .