Les AVOCATS Spécialistes :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou surtout par un acte affirmatif, la recherche volontaire, Sauf contestation.
Ce Droit consacre 4 types de filiation et prévoit trois façons de la fonder en dehors d’une recherche juridique :
Il faut dissocier la filiation maternelle de cette filiation paternelle soumis à ces lois hétérogènes :
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est requise.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit hexagonal a produit une présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être la reconnaissance post-natale soit prénatale. La recherche délibérée peut survenir avant ou bien après la naissance.
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, la présomption légale, permet d’établir généralement la filiation en dehors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialisé peut vous défendre pour les conditions constitutives de la filiation ou bien encore conduire avec vous ces actions nécessaires pour établir une filiation.
2) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être décidée que dans le cadre d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-là précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté préserve tous ses droits dans la famille d’origine.
La défense d’un avocat est obligatoire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et le consentement à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu où demeure l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
3) Recherche de paternité :
Ces s SPÉCIALISÉS
L’action de recherche de paternité permet à un enfant de fonder un lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. L’assistance d’un avocat est nécessaire dans cette action.
A) Qui a le droit intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être mise en oeuvre par la mère durant la minorité de l’enfant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder une ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage.
B) Contre qui doit on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– des héritiers si ce père supposé est décédé,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père allégué.
C) Irrecevabilité de cette action en reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité est inacceptable:
– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère soit reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si un lien de filiation est déjà confirmé, on doit en premier refuser ce lien précédemment avéré et en obtenir l’annulation.
C) Procédure de recherche de paternité :
lorsque le défunt avait débuté cette action de son vivant, ses héritiers doivent la perpétuer.
De même, si le descendant est lui-même parent et décède préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement la fin du temps qu’il avait au début.
Cette action en recherche de paternité doit être faite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
L’assistance de l’ avocats est alors primordial. Le _ Avocats doit vous épauler dans cette procédure, nos avocats spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.